Nous avons déjà commenté et critiqué avant l?énorme croissance des frais du secteur public, qui implique le besoin correspondant d?augmenter les bénéfices, moyennant les impôts. Je ne vais pas étudier si cette tendance est convenable ou non. Je ne veux que signaler que ce fait implique que la politique d?imposition des gouvernements a des incidences, relativement plus grandes, sur l?augmentation ou la diminution de la richesse économique d?une société. Si le montant du recouvrement des impôts est relativement petit, le système d?imposition aurait une moindre influence sur l?activité économique globale. Mais la réalité des années passées est orientée à l?inverse.

Ainsi, il est logique de se demander, et les responsables de la politique des impôts devraient le faire, quelles sont les conséquences d?un système d?imposition ou d?un autre indépendamment du montant perçu à l?égard de la croissance de la valeur économique de l?ensemble de la société.

Commons s?interroge sur cette question dans Institutional Economics en signalant deux critères pour établir un système satisfaisant : le premier critère signalerait la capacité de paiement en tant que mesure pour sélectionner les impôts différents ; le deuxième critère est le plus important pour nous. Celui qui définit l?importance des divers types d?impôts selon la capacité supérieure ou inférieure d?incentiver aux individus pour augmenter la richesse de la communauté, en augmentant ainsi sa propre richesse.

Si, au lieu de suivre l?idée de recouvrir le plus possible, et de la manière la plus accessible possible, nous tendons au critère d?incentiver le plus possible l?augmentation de la richesse de l?ensemble de la société, nous pouvons sortir des conclusions. Concrètement, je voudrais remarquer qu?il est convenable de plus frapper les biens physiques, réels, des unités économiques et de moins frapper la rente de ces unités. En recouvrant un montant total égal nous voulons étudier les avantages de frapper les biens réels du patrimoine physique, ou juridique dans une proportion plus élevée que la rente. Nous supposons que l?augmentation du recouvrement par la fiscalité des biens réels correspond exactement à la réduction du recouvrement par rente.

Il est convenable de remarquer le rôle des les économies domestiques, en tant qu?unités basiques où les diverses ressources physiques, financières et humaines, ont un rôle dans le jeu économique. Les propriétaires de grandes sociétés prennent de grandes décisions commerciales, stimulées par le sain objectif d?avoir la productivité la plus grande à la partie de son patrimoine investi dans les sociétés. L?activité mercantile est structurée en un réseau d?échanges entre patrimoines, et pas en un flux circulaire, pour chercher l?augmentation de valeur pour tous les acteurs par la voie d?une complémentarité plus grande.

Avec tout cela, je signale qu?aspirer au mieux, à la recherche du bénéfice maximal, à l?effort pour augmenter la valeur économique en tant que rapport plus étroit des biens matériels avec les objectifs humains, n?est pas censurable mais recommandable et même une obligation que tout le monde devrait avoir dans la mesure de ses possibilités.

De ces principes dérivent l?absurdité de punir et non de stimuler. L?effort positif et de succès d?acquérir l?avantage le plus grand possible sans transgréder les règles éthiques et légales. Lorsque nous frappons la rente, nous punissons précisément ceux qui contribuent à la croissance économique parce qu?ils atteignent la productivité la plus grande de leurs ressources. Les personnes qui doivent prendre des décisions économiques importantes se sentent retirés dans sa volonté (positive) d?atteindre des meilleurs résultats. Si de celui que je gagne une partie croissante termine dans les sacs de l?État, il ne peut pas être intéressant d?améliorer les résultats.

Si de tout ce que je gagne, une partie croissante termine dans le trésor public, peut-être qu?il ne vaut pas la peine d?améliorer mes résultats.

Que se passe-t-il si au lieu de la rente, nous frappons les biens réels, physiques, des différentes unités de décision ?

La conséquence la plus importante est qu?une redistribution des ressources matérielles dans l?ensemble de l?économie serait menée de manière que chaque bien réel ait une tendance à s?intégrer dans l?ensemble du patrimoine, à plus de rendement en termes de valeur. Si j?ai trois terrains, l?un d?entre eux non exploité, et je dois payer un impôt réel pour celui-ci, à savoir si je l?exploite ou non, il est logique que je termine par le vendre. L?acheteur sera celui qui considère pouvoir obtenir un rendement plus grand en termes de valeur. Selon la force qui, à l?égard de la valeur, possède la complémentarité horizontale et verticale entre les différentes ressources, l?importance que cette mesure, brièvement exprimée, pourrait avoir sur l?activité économique générale, en termes de valeurs de change et, spécialement, en termes de valeurs d?usage. Un stimulus plus grand aurait lieu en tirant parti de ce qu?on possède. On penserait plus pour chercher des initiatives créatives pour, en ayant les biens physiques les plus moindres, en tirer le plus grand profit. Avec cette attitude, on éviterait la prolifération d?investissements peu productifs qui sont à la base de tant de récessions. Les investissements du patrimoine, erronés, par l?économique, sont à l?origine des déséquilibres, des cycles de croissance et de récession.

Cette première argumentation de stimulus, pour acquérir au bénéfice le plus haut des biens matériels, servirait pour se poser sérieusement la question. Mais il existe une autre déduction non dédaignable. Le capital humain est de plus en plus protagoniste pour causer de la valeur. Si celui-ci reste l?humanisation de la matière, la grande richesse cachée comme puissance passive dans la matière ne peut être extraite que moyennant le travail qui l?humanise. Lorsque nous frappons les biens réels nous stimulons l?accélération du processus d?humanisation de la matière. Le capital humain serait le bénéficiaire dans le lien capital physique-capital humain. Si on frappait moins les rentes, les entrées perçues par le travail seraient les mêmes. On pourrait accélérer la redistribution vers les investissements en capital humain des entreprises, et cela pourrait avoir des conséquences sur l?emploi car elle serait moins frappeuse, en proportion avec l?investissement physique, l?incorporation des ressources humaines.

Je sais que cette politique d?imposition qui, a des matisations de révolution socio-économique, supposerait une augmentation de la consommation. Mais cette tendance n?est pas nécessairement négative pour causer la valeur. Ici on pourrait introduire la considération des biens de consommation en tant que biens intermédiaires, c?est-à-dire, en tant que biens d?investissement en capital humain, si cette consommation retourne productive. Si le déplacement vers la consommation n?est pas un déplacement vers la consommation hédoniste, contre-productive et appauvrissante qui détruit la valeur, mais incline vers le productif, qui vise vers l?amélioration de l?activité future, peut être très positif. La qualité du travail humain et ladite qualité de vie auraient une progression croissante.

Les avantages possibles de ces mesures peuvent être tellement importants, que l?on ne devraient pas les laisser de côté comme des utopies fantastiques de plasmation impossible dans la réalité sociale. L?application pratique exige modération et la combinaison toutes les ressources du système d?imposition, mais on ne doit jamais oublier cette puissance stimulante, qui a l?optimisation du système d?imposition à l?égard de la croissance économique.

Une nuance aditionelle. Ces critères généraux de valeur sont aussi applicables aux organismes publics. Le Gouvernement ne peut pas se frapper à lui-même, mais il devrait se poser la question de la rentabilité qui produit les biens matériaux sous sa juridiction. Selon cette logique, le Gouvernement devrait se défaire des biens physiques, réels, patrimoniaux qui ont un meilleur rendement dans le secteur privé. La propriété publique est une propriété déléguée des particuliers.

José Juan Franch Menéu
Professeur d?Économie Politique et Fiscale
Universidad Autónoma de Madrid